LA FRANCAISE

Monsieur Gérard ARNOUX et Madame Arlette ARNOUX née ROUBAUD (citoyens de nationalité franÇaise)

Présentation de la marque LA FRANCAISE

Déposée le 1 juillet 1987 par monsieur Gérard ARNOUX et Madame Arlette ARNOUX née ROUBAUD (citoyens de nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard ARNOUX et Madame Arlette ARNOUX née ROUBAUD (citoyens de nationalité franÇaise domicilié(e) 26170 PROPIAC-LES-BAINS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque LA FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRANCAISE est expirée depuis le 1 juillet 1997.

Gérard ARNOUX et Madame Arlette ARNOUX née ROUBAUD (citoyens de nationalité franÇaise a également déposé les autres marques suivantes : LA FRANCAISE